Mentions légales
Éditeur du site
Le site bsagroupe.fr est édité par la société BSA PACA, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 700 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Marseille sous le numéro 478 098 445.
- Siège social : 183 rue des Safranés, 13830 Roquefort-la-Bédoule
- SIRET : 478 098 445 00032
- TVA intracommunautaire : FR94 478 098 445
- Téléphone : 04 42 01 65 50
- E-mail : contact@bsagroupe.fr
Directeur de la publication
Bruno Almeida, en qualité de représentant légal du président de la société BSA PACA.
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 1007.
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus du site (textes, photographies, logos, vidéos, mise en page) est la propriété de BSA PACA ou des sociétés du groupe BSA, ou est utilisé avec l’autorisation de leurs auteurs. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
Responsabilité
BSA PACA s’efforce de fournir des informations exactes et à jour, sans pouvoir garantir l’absence d’erreur. Les informations du site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une offre contractuelle : seul un devis signé engage la société. BSA PACA n’est pas responsable du contenu des sites externes vers lesquels le site renvoie.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur le site est décrit dans la politique de confidentialité, et l’usage des cookies dans la politique de cookies.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.